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Marques déposées par monsieur Sébastien BAI
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CHONDROSAFE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHONDROSAFE
M. Sébastien BAI

Numéro de dépôt :
4160758
Date de dépôt :
27/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2025
CHONDROSAFE de Sébastien BAI

Présentation de la marque CHONDROSAFE

Déposée par voie électronique le 27 février 2015 par monsieur Sébastien BAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHONDROSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est monsieur Sébastien BAI domicilié(e) 21 rue de la Montcient - 95450 - Seraincourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien BAI domicilié(e) 21 rue de la Montcient - 95450 - Seraincourt - France.

La marque CHONDROSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHONDROSAFE arrivera à expiration en date du 27 février 2025.

Sébastien BAI a également déposé les autres marques suivantes : ARTHROMAC , AMYTIS , ANTALVISC , ASTAGEN , CHONDROFILL , ELAXINE , MACDERMOL , ORGEV , X Click Technology , CYSTIMAC


M. Sébastien BAI - 21 rue de la Montcient - 95450 - Seraincourt - France


M. Sébastien BAI - 21 rue de la Montcient - 95450 - Seraincourt - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels.